• Accueil 2020
  • Télécharger
    • Chargement – Courriers et Questions au maire
    • Chargement – Documents annexes
    • Chargement – Documents Officiels
      • Chargement – Décisions du Maire
      • Chargement – Conseil Municipal
      • Chargement – Arrêtés Municipaux
  • Vos élus
  • Projet
    • Qui sommes nous
  • Articles
    • Tous en ligne
  • Nous contacter
  • 2020eguilles
  • 2020eguilles

Arrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

  • 2020 /012 - du 15/05/2020 - Arrêté de police du maire déplacement exceptionnel du lieu habituel des séances du conseil municipal
  • 2020 /011 -
  • 2020 /010 -
  • 2020 /009 -
  • 2020 /008 - du 06/05/2020 - Arrêté de police du maire, de salubrité publique maintien de la fermeture, au-delà du 11 mai 2020, des écoles et installations communes dédiées complémentaire à l'arrêté N° 2020/008 du 05/05/2020​
  • 2020 /007 - du 05/05/2020 - Arrêté de police du maire, de salubrité publique maintien de la fermeture, au-delà du 11 mai 2020, des crèches (multi-accueils) en régie directe
  • 2020 /006 - du 05/05/2020 - Arrêté de police du maire de salubrité publique maintien de la fermeture, au-delà du 11 mai 2020, des écoles et installations communes dédiées
  • 2020 /005 -
Mentions légales       Newsletter